Agenda
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PLU Arrêté

-1. Rapport de présentation (RP)
-2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
-3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
-4. Règlement
-5. Annexes
  • Annexes sanitaires
    - Notice
    - Zonage d’assainissement des eaux usées

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - rapport d’étude

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - mémoire

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - résultat des campagnes de mesures

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - Actualisation

Plan de zonage assainissement

Plan de réseaux existants

- Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Rapport d’étude

Schéma directeur

Zonage pluvial

Plan réseaux secteur Nord du bourg

Plan réseaux secteur sud du bourg

Plan des bassins versants et des réseaux modélisés

Plan de zonage

  • Plans de Prévention des Risques Naturels et Arrêté de Classement Sonore des Infrastructures

  • - Plan de Prévention des Risques Inondation - PPRI

Zonage des Aléas 1

Zonage des Aléas 2

Note de présentation

Règlement signé

- Plan d’exposition au bruit - PEB

Classement sonore

PEB Aérodrome Arrêté

Plan

-6. Pièces administratives

- Décision de la mission régionales d’autorité environnementale de Bretagne
- Délibération du 9 mars 2016
- Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mai 2018
- Délibération du 28 février 2019